Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Claire et Lucie
ASSEMAN DEPREZ, SARL

Numéro de dépôt :
4091330
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
Claire et Lucie de ASSEMAN DEPREZ

Présentation de la marque Claire et Lucie

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSEMAN DEPREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Claire et Lucie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSEMAN DEPREZ domicilié(e) ZAE DES PETITS PACAUX, BP 84 - 59660 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 869 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSEMAN DEPREZ, Mme. AMANDINE VITSE domicilié(e) ZAE DES PETITS PACAUX, BP 84 - 59660 - MERVILLE - France.

La marque Claire et Lucie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Claire et Lucie est expirée depuis le 16 mai 2024.

ASSEMAN DEPREZ a également déposé les autres marques suivantes : VIDELYS PLUS DE VITALITE! , SURPRIZ'SALADE , Les Hauts Thentiques de Gabriel , Vidélys Plus de Vitalité!


ASSEMAN DEPREZ, SARL - ZAE DES PETITS PACAUX, BP 84 - 59660 - MERVILLE - France - SIREN 519869457


ASSEMAN DEPREZ, Mme. AMANDINE VITSE - ZAE DES PETITS PACAUX, BP 84 - 59660 - MERVILLE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 20 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643582 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-20

Inscription le 22 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647750 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.